Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ L'ECO FERTILISATION DURABLE ”
Mr GIOVALE Eric

Numéro de dépôt :
3352714
Date de dépôt :
25/03/2005
Lieu de dépôt :
GTC GAP
Date d'expiration :
25/03/2015
“ L\'ECO FERTILISATION DURABLE ” de Mr GIOVALE Eric

Présentation de la marque “ L'ECO FERTILISATION DURABLE ”

Déposée le 25 mars 2005 par la société Mr GIOVALE Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC GAP), la marque française « “ L'ECO FERTILISATION DURABLE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la société Mr GIOVALE Eric domicilié(e) La Tour du Puy,05300 RIBIERS - 05300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 993 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GIOVALE Eric domicilié(e) La Tour du Puy,05300 RIBIERS - 05300 - France.

La marque “ L'ECO FERTILISATION DURABLE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ L'ECO FERTILISATION DURABLE ” est expirée depuis le 25 mars 2015.

Mr GIOVALE Eric a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEMIX


Mr GIOVALE Eric - La Tour du Puy,05300 RIBIERS - 05300 - France - SIREN 400993432


Mr GIOVALE Eric - La Tour du Puy,05300 RIBIERS - 05300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

– amendements organiques. – engrais organiques, organo-minéraux, foliaires. – produits phytosanitaires. – produits phytosanitaires. – produits agricoles ni préparés, ni transformés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.